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Floriane
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Messagepar Floriane » 16 nov. 2013, 20:50

Charte d’utilisation du forum Adopte-un-Rongeur

1. Sujet de discussion
Ce forum a pour but de discuter de l’Association Adopte-un-Rongeur, de ses animaux à l’adoption et adoptés, ainsi que d’échanger des conseils sur la manière de s’occuper des rongeurs et lapins.
En aucun cas il ne s’agit d’un forum d’annonces diverses ou de sauvetage d’animaux en général.
Les messages seront rédigés en français, en portant attention à l’orthographe. Le langage type SMS ou phonétique est interdit.
Les messages devront être postés dans les rubriques appropriées.

2. Accès et inscription
L’inscription à ce forum est libre et gratuite, sous réserve d’accepter la présente Charte.
Une adresse e-mail valide est obligatoire.
Tout nouvel inscrit doit se présenter dans la rubrique spécifique, dès que son inscription est terminée.
Un individu ne peut détenir qu’un seul compte sur le forum. Le cas échéant, les doublons seront supprimés.

3. Devoirs de l’utilisateur
L’utilisateur est responsable des contenus (images, vidéos, liens, avatar, …) et propos qu’il publie :
Tout propos à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux, raciste, xénophobe, portant atteinte au droit de la personnalité (droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au secret professionnel), à la sécurité des personnes et des biens et au code de la propriété intellectuelle ou contraire aux lois et règlements en vigueur est formellement INTERDIT. De tels propos pourront mener à l’exclusion du forum.
Sont également à proscrire les messages dont le but serait de nuire à l’Association ou au bon fonctionnement du forum tel que le flood ou bien ceux générant une mauvaise ambiance ou un mauvais esprit, les publicités commerciales hormis les « petites annonces » postées dans la rubrique dédiée.
Les conversations privées sur le forum sont à éviter.
L’équipe du forum ne saurait être tenue responsable en cas de problème au cours d’une transaction intervenue entre deux utilisateurs à la suite d’une annonce sur le forum.
Les photos postées ne doivent pas pouvoir heurter la sensibilité des personnes, et des enfants en particulier. Dans la même optique, les vidéos peuvent être postées à condition d’être accompagnée d’une description exacte. Les photos et vidéos présentant des animaux malmenés ou maltraités sont INTERDITES.
Nous rappelons qu’il faut éviter de communiquer toutes coordonnées privées sur un forum public. Pour cela utilisez les messages personnels.
En cas de non respect de la présente Charte ou aux lois et règlements en vigueur en France, l’utilisateur s’expose à une suppression de ses messages, voire de son compte.
Par ailleurs, l’utilisateur autorise les modérateurs à supprimer, modifier, déplacer ou fermer n’importe quel message pour n’importe quelle raison et sans autorisation préalable de sa part.

4. Modération
L’équipe de modération est constituée de bénévoles identifiés comme « Modérateur » et sélectionnés par le Bureau de l’Association, ainsi que des membres du Bureau. Son but est de veiller à ce que les membres inscrits puissent s’exprimer dans les meilleures conditions possibles tout en respectant cette Charte. En cas de manquement à ces règles, ceux-ci peuvent notamment être amenés, à exclure temporairement ou définitivement un utilisateur ne respectant pas cette Charte.
Si vous rencontrez un message que vous jugez illicite ou ne respectant pas la présente Charte, merci le signaler aux modérateurs par message privé.
Tout message privé envoyé à un modérateur est accessible à l’ensemble de l’équipe de modération.

5. Modification et suppression des messages
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription sur ce forum.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au Bureau de l’Association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Bureau : contact@adopte-un-rongeur.fr

6. Limites de responsabilité
L’Association Adopte-un-Rongeur ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence des informations publiées sur le forum par autrui. Ces informations mises à disposition sur le forum le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de l’Association de quelque nature que ce soit et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité.

7. Modification de la Charte

L’Association Adopte-un-Rongeur se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions de la présente Charte à tout moment et sans annonce préalable. Un message sera adressé à l’ensemble de ses utilisateurs via le forum afin de les informer des changements. Ceux-ci disposeront d’une semaine (7 jours) pour en prendre connaissance.

En vous inscrivant dans cet espace de discussion, vous déclarez comprendre et accepter les règles régissant le présent forum.

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